Le « Centre de Soins» des Tilleroyes à Besançon en Partenariat Public/Privé



Actions relatives :

  • Réaliser une opération solaire exemplaire
  • Choisir, Evaluer et Monter un contrat PPP

Niveau : II

Collectivité Territoriale :

Ville de Besançon

Maître d’ouvrage :

IMG

Coût :

Prix HT valeur novembre 2005
CPI hors FF : 18 345 K€

Investissement global compris préfinancement : 19 137 K€

Investissement global compris préfinancement : 19 137 K€

Loyer maintenance : 163 K€/an Loyer services (chauffage, climatisation, eau froide et chaude) : 209 K€/an

Risques/BEH

Maintenance et exploitations assumées par ELYO Construction, partagés entre SEDD et SPIE BATIGNOLLES

Rémunération SEDD: honoraires de conduite d'opération + marge promoteur

Date de mise en œuvre :

Livraison juin 2008

CONTEXTE :

  • Répondre à une nouvelle demande des collectivités visant à débudgétiser leur investissement et externaliser les risques constructifs et aléas de maintenance.
  • Optimiser conception et coût de fonctionnement en associant au plus tôt concepteur–constructeur-gestionnaire–utilisateur.
  • Maîtriser les délais de construction, ceux-ci étant contractualisés concomitamment à l'engagement commercial.
  • Garantir maintenance et maintien en l'état du bâtiment pendant la durée du bail, dans un coût global maîtrisé.

DESCRIPTION :

Construction d'un équipement de 9500 m2 SHON comprenant 150 lits + locaux annexes en site sensible (hospitalier) occupé après déconstruction de bâtiments vétustes, dans le cadre d'une démarche HQE portant sur :

  • Confort d'été (brise soleil, stores, rafraîchissement naturel par puits canadien).
  • Energie (orientation des façades, choix de matériaux performants, eau chaude sanitaire par panneaux solaires).
  • Récupération des eaux de pluie, traitement de l'eau par adoucisseurs.
  • Qualité de l'air.

Montage en bail emphytéotique hospitalier après mise en concurrence dans le cadre d'un dialogue compétitif. 5 équipes ont été retenues sur candidatures, 3 équipes restaient pour l'offre définitive sur la base d'un projet finalisé à un stade APD, ponctué d'étapes (orientations, projet sommaire, projet détaillé, offre finale) avec propositions, plans et présentations orales générant observations, adaptations et compléments de dossiers dans des délais calculés.

Procédure longue (1 an), dense et complexe, tous les volets du projet (construction-maintenance-exploitation-juridique-foncier-technique-financier) étant étudiés simultanément.

La pertinence du projet avec optimisation des surfaces et des coûts, la composition et la notoriété de l'équipe, ses expériences communes, sa présence locale, ont été des éléments déterminants pour le choix du lauréat.

POUR ALLER PLUS LOIN :

Consulter le site : servirlepublic.fr