CONVENTION DE PARTENARIAT Entre l'Association des Maires et Adjoints des Pyrénées Orientales et l’Association "Club des Energies Renouvelables 66"

Organisme :

Association des Maires et Adjoints des Pyrénées Orientales

Partenaire :

Association « Club des Energies Renouvelables 66 »

Date de signature :

17 avril 2009

CONTEXTE :

Le président de l'Association des Maires et Adjoints des Pyrénées Orientales (AMF66), a récemment signé une convention de partenariat avec l'Association "Club des Energies Renouvelables 66" (Club EnR 66).

AGIR :

La convention signée le 17 avril 2009, a pour objet:

• De mettre en oeuvre un partenariat en matière d'information, de réflexion et développement du secteur des Energies Renouvelables conformément aux compétences respectives des deux parties en ce domaine
• L'objectif recherché est d'installer une politique partenariale concertée et coordonnée afin d’optimiser l'efficacité et l'impact des Energies Renouvelables sur le territoire des communes du département.

Le périmètre d'exercice et de mise en oeuvre de la convention cadre est le territoire du département des Pyrénées Orientales :

• Les 226 communes
• Les 16 communautés de communes

Pour assurer le contrôle et le suivi de cette convention cadre et de ses avenants, un comité de pilotage sera constitué. Il sera composé de techniciens des deux associations, ainsi que de leurs élus et représentants, et des communes ayant signé un avenant.

Le comité de pilotage se réunira deux fois par an afin d'établir une évaluation des résultats des réunions organisées avec les élus et de faire un état des actions engagées par les communes ayant signé un avenant avec le club EnR 66.

POUR ALLER PLUS LOIN :

Consulter le site :

• www.amf66.asso.fr
• www.enr66.com